Accueil /
Mentions légales
Mentions légales
et utilisation du site internet
www.touraine-mutualiste.com
Touraine Mutualiste, 9 rue Emile Zola - BP 1729 - 37017 Tours cedex.
Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le
n° 429.026.453.
Réalisation éditoriale
Directeur de la publication : B. Dehouck
Conception et réalisation
Ce site a été conçu et réalisé par la société MediaCD
Parc d'affaires des Moulinets - Bat. C
16, bd du Général de Gaulle
44800 Saint-Herblain
http://www.mediacd.fr
Respect des obligations légales
En vertu des articles 34 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives qui vous concernent. Pour l'exercer adresser un courrier à :
Harmonie Mutualité
Direction Marketing et Communication
28 rue de rennes
BP 21
49010 Angers cedex 01
Par ailleurs, conformément à l'article 26 de la loi n° 78/17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition à la diffusion de ces informations. Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, écrivez-nous à l'adresse indiquée ci-dessus.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site est la propriété de la Touraine Mutualiste. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de la Touraine Mutualiste. Copyright© Touraine Mutualiste 2007 - Tous droits réservés.
Les logos, marques et visuels cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont déposés auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.
Droits de reproduction
Conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou la représentation partielle ou totale du site ou de son contenu est interdite sans autorisation écrite et préalable du Directeur de la publication de la Touraine Mutualiste.
Lien
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels la Touraine Mutualiste n'exerce aucun contrôle. La Touraine Mutualiste dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
Mise en garde générale
La Touraine Mutualiste ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que s'efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, la Touraine Mutualiste ne saurait être tenus pour responsable de toute erreur ou omission.
Modifications des conditions
La Touraine Mutualiste se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
